Retrouvez nos derniers arrêtés municipaux ci-dessous :
Les arrêtés permanent :
- Arrêté N°285-2024
- Arrêté N°286-2024
- Arrêté N°312-2024
- Arrêté N°019-2025
- Arrêté N°061-2025
- Arrêté N°154-2025
Les arrêtés de 2026 :
- N°046-2026 : création d’un branchement d’eau, 23 bis allée de la source, du 2 au 21 mars 2026
- N°045-2026 : création d’un branchement d’eau, rue Gabriel Péri, du 23 février au 24 mars 2026
- N°044-2026 : création d’un branchement d’eau, 14t allée du Haut, du 16 au 25 février 2026
- N°042-2026 : raccordement des eaux usées, chemin des écoliers, 16/02/2026
- N°041-2026 : portant permission de voirie, 6 rue de la Montjoie, 16/02/2026
- N°038-2026 : réglementation circulation le 18 février 2026, Hameau d’Agneval
- N°036-2026 : opposition DP95371-26-00002, 13 rue du Thaveau
- N°035-2026 : non-opposition DP95371-26-00001, 9 Hameau des Loges
- N°033-2026 : renouvellement branchement gaz, 8 rue Gustave Courbet, du 23 février au 15 mars 2026
- N°032-2026 : renouvellement branchement gaz, 8 rue Gustave Courbet, 06/02/2026
- N°031-2026 : terrassement pour création branchement électrique, rue Eugène Pottier, du 04 au 13 mars 2026
- N°030-2026 : terrassement pour création branchement électrique, rue Eugène Pottier, 06/02/2026
- N°029-2026 : élagage Hameau d’Agneval, le 10/02/2026
- N°028-2026 : refus d’un permis de construire
- N°027-2026 : représentation Guignol et tous ses amis, rue Serge Laverdure du 7 au 8 février 2026
- N°026-2026 : travaux d’élagage, 60-62 allée des Chênes le 05/02/2026
- N°025-2026 : réhabilitations de collecteur d’eaux usées, rue du Moulin du 02/03/2026 au 16/03/2026
- N°024-2026 : interdiction de stationner et circuler sur le parking de la mairie le 19/03/2026
- N°023-2026 : élagage parking, allée des Noisetiers le 05/02/2026
- N°021-2026 : fermeture du parking public, changement sens de circulation, rue Roger Salengro, du 27 février au 28 avril 2026
- N°020-2026 : installation d’in bâtiment provisoire, 2t rue Roger Salengro, à compter du 27/02/2026
- N°019-2026 : maintenance – entretien et remplacement des installations d’éclairage public, du 26 février au 31 décembre 2026
- N°018-2026 : création d’un branchement électrique, du 23 février au 15 mars 2026
- N°017-2026 : création d’un branchement électrique, rue du Haras, le 23/02/2026
- N°016-2026 : cirque Sébastien Zavatta, rue Serge Laverdure du 19 février au 9 mars 2026
- N°015-2026 : création d’un branchement d’eau, 5 allée du Haut, du 16 au 25 février
- N°014-2026 : portant numérotage de parcelles sise, rue Serge Laverdure 02/02/2026
- N°013-2026 : permis de construire, rue Eugene Pottier 02/02/2026
- N°011-2026 : de non-opposition à une déclaration préalable, allée des Chênes 27/01/2026
- N°010-2026 : permis de construire, avenue Henri Barbusse 27/01/2026
- N°009-2026 : dérogation de tonnage, chemin des Peupliers du 15/01/2026 au 30/06/2026
- N°008-2026 : fermeture à la circulation du chemin des Peupliers du 15/01/2026 au 30/06/2026
- N°007-2026 : création d’un branchement électrique, 14t allée du Haut, du 2 au 22 février 2026
- N°005-2026 : autorisation temporaire débit de boisson le 28/02/2026
- N°004-2026 : réalisation d’un massif pour pose d’une IRVE, rue du Haras, du 26 janvier au 6 mars 2026
- N°002-2026 : autorisation de stationnement, de restriction de circulation pour l’exécution de toutes interventions sur le réseau AEP, du 1 janvier au 31 décembre 2026
Les arrêtés de 2025 :
- Arrêté N°256-2024
- Arrêté N°257-2025
- Arrêté N°258-2025
- Arrêté N°260-2025
- Arrêté N°261-2025
- Arrêté N°262-2025
- Arrêté N°263-2025
- Arrêté N°264-2025
- Arrêté N°265-2025
- Arrêt” N°266-2025
- Arrêté N°267-2025
- Arrêté N°268-2025
- Arrêté N°269-2025
- Arrêté N°270-2025
- Arrêté N°271-2025
- Arrêté N°272-2025
- Arrêté N°273-2025
- Arrêté N°274-2025
- Arrêté N°275-2025
- Arrêté N°276-2025
- Arrêté N°277-2025
- Arrêté N°278-2025
- Arrêté N°279-2025
- Arrêté N°280-2025
- Arrêté N°281-2025
- Arrêté N°282-2025
- Arrêté N°T282-2025
- Arrêté N°283-2025
- Arrêté N°284-2025
- Arrêté N°285-2025
- Arrêté N°286-2025
- Arrêté N°287-2025
- Arrêté N°288-2025
- Arrêté N°289-2025
- Arrêté N°290-2025
- Arrêté N°291-2025
- Arrêté N°292-2025
- Arrêté N°293-2025
- Arrêté N°294-2025
- Arrêté N°295-2025
- Arrêté N°296-2025
- Arrêté N°297-2025
- Arrêté N°298-2025
- Arrêté N°299-2025
- Arrêté N°301-2025
- Arrêté N°302-2025
- Arrêté N°303-2025
- Arrêté N°304-2025
- Arrêté N°305-2025
- Arrêté N°306-2025
- Arrêté N°307-2025
- Arrêté N°308-2025
- Arrêté N°309-2025
- Arrêté N°312-2025
- Arrêté N°313-2025
- Arrêté N°314-2025
- Arrêté N°315-2025
- Arrêté N°316-2025
- Arrêté N°317-2025
- Arrêté N°318-2025
- Arrêté N°319-2025
- Arrêté N°320-2025
- Arrêté N°321-2025
- Arrêté N°322-2025
- Arrêté N°323-2025
- Arrêté N°324-2025
- Arrêté N°326-2025
- Arrêté N°327-2025
- Arrêté N°T333-2025
- Arrêté N°T353-2025
- Arrêté N°T414-2025
